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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT D'ISIGNY
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MINI BOUTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINI BOUTIQUE
DUPONT D'ISIGNY SAS

Numéro de dépôt :
1514659
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2019
MINI BOUTIQUE de DUPONT D\'ISIGNY

Présentation de la marque MINI BOUTIQUE

Déposée le 15 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT D'ISIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI BOUTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT D'ISIGNY domicilié(e) 99 ROUTE AMERICAINE,50500 CARENTAN (dossier no 2387892) - 50500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 276 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT D'ISIGNY domicilié(e) 99 ROUTE AMERICAINE,50500 CARENTAN (dossier no 2387892) - 50500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI BOUTIQUE est expirée depuis le 15 février 2019.

DUPONT D'ISIGNY a également déposé les autres marques suivantes : MINTYCHOC , DUPONT-D'ISIGNY , DUPONT D'ISIGNY Confiseur en Normandie , LA BOUTIQUE , BAROFRUI , BAROKAR , SMASH , CROKD'YS , FUN CAO , FRUTYCHOC


DUPONT D'ISIGNY SAS - 99 ROUTE AMERICAINE,50500 CARENTAN (dossier no 2387892) - 50500 - France - SIREN 329276323


DUPONT D'ISIGNY - 99 ROUTE AMERICAINE,50500 CARENTAN (dossier no 2387892) - 50500 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation n°2134060 - Publication au BOPI 1999-07

Inscription le 23 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°159486 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198191 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176984 - Publication au BOPI 1994-09-28

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387892 - Publication au BOPI 2008-10-16

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497834 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.